Nous vous suggérons de lire ce texte dans son intégralité. Notez bien que nous ne pouvons accepter les joueurs résidents des pays suivants: Antigua, les Antilles Néerlandaises, la Barbade, Chypre, le Danemark, l'Estonie, l’Indonésie, Israël, la Jordanie le Pakistan et la Thailande. Les joueurs danois sont les bienvenus et devront miser leur bonus quinze fois (15) avant de pouvoir effectuer un retrait.
Utilsation de la License
Europa Casino donne au joueur une l’autorisation personnelle non exclusive et non transférable d’utiliser le logiciel pour jouer au casino.
Europa Casino est une société régit par les lois d’Antigua et de La Barbade qui possède l’autorisation de fonctionnement d’un casino virtuel sur Internet sous le nom Europa Casino Gaming ©.
Europa Casino se réserve le droit de modifier ce texte. Il est sous la responsabilité du joueur de consulter le site Web au moins une fois tous les 3 mois afin de prendre connaissance des mises à jour. Le joueur accepte de respecter les conditions de cet accord ainsi que les règles du casino.
Europa Casino utilise les outils les plus modernes d’encryptage afin d’assurer à ces joueurs une sécurité maximum lors de la transmission d’information et protège ainsi les joueurs de l’utilisation de ces informations par un tiers.
REPRESENTATION DU JOUEUR ET GARANTIES
- Le Joueur doit être âgé d’au moins de 18 ans ou avoir atteint la majorité légale en vigueur dans son pays.
- Europa Casino est destiné aux joueurs autorisés à parier sur Internet en vertu des lois en vigueur dans leur pays de résidence. Certains pays n`ont pas encore adopté de législation sur ce type de jeux tandis que d’autres ont proscrit le pari sur internet. Il est impossible pour le Casino de déterminer l`état de la loi dans chaque pays. Par conséquent seul le joueur est en mesure de déterminer les lois en vigueur dans son pays. Le Joueur est responsable des conséquences éventuelles de son incapacité à déterminer la légalité ou non du pari sur Internet dans son pays.
- L'utilisation commerciale de Europa Casino est strictement interdite. Le Joueur ne joue que pour des raisons privées et non professionnelles. Avant de miser, le Joueur est tenu de vérifier les lois en vigueur dans le pays où le logiciel est utilisé
- Le Joueur comprend les règles des jeux et les procédures qu’impliquent le jeux sur Internet via l`utilisation de ce logiciel
- Le Joueur utilisera ce logiciel pour jouer sur Internet à titre personnel et non pas pour le compte de tiers.
- Le Joueur se doit de garder son Nom d’utilisateur, Mot de Passe et Numéro PIN secret et confidentiel. Toute utilisation de ce logiciel par le Joueur sous son nom d’utilisateur est sous la responsabilité du seul Joueur. Le Joueur ne permettra pas à une tierce personne ou à un mineur d’utiliser son compte pour placer des paris ou participer à des jeux.
- Le serveur de Europa Casino a été contrôlé par une société comptable qui garantit la légalité des services offerts par le casino en accord avec la législation de Antigua ou de Barbade.
- Le Joueur accepte tous les résultats de jeu donnés par le serveur de jeu de Europa Casino. Le Joueur accepte que le générateur de numéros de Europa Casino détermine le résultat des jeux.
- Le Joueur a conscience qu’il peut perdre de l`argent en utilisant ce logiciel.
- La source des fonds utilisés par le Joueur pour parier en utilisant ce logiciel est légale.
- Le Joueur accepte que le Casino se réserve le droit de limiter et/ou refuser les paris du Joueur.
- En cas de conflits concernant des paris ou gains, la décision du Casino constitue la décision adoptée en dernier ressort.
- Le Joueur est responsable de toutes les taxes et dépenses applicables aux gains résultants de l`utilisation de ce logiciel. Si les gains sont imposables dans la juridiction du Joueur, le Joueur est obligé de reverser un certain montant aux autorités appropriées.
- Europa Casino se réserve le droit de retenir le montant du Bonus du compte du joueur si celui-ci est joué au Baccarat, au Sic Bo, à la Roulette ou au Craps. Europa Casino se réserve le droit de refuser ou d’annuler le bonus pour toute raison, ou en cas d’abus du joueur. Dans ce dernier cas, le Casino se réserve le droit d’effacer un jouer de sa base de données et de lui interdire l’accès au casino.
- Toutes les informations fournies par le joueur lors de son inscription au Casino sont vraies et correctes.
- Les joueurs ont la possibilité d’ouvrir un seul compte. Les gains seront reversés aux joueurs ayant un seul compte. Si vous possédez plus d’un compte, vos gains seront perdus.
- Le montant maximum d'un retrait lorsque le gain d'un joueur excède 20.000€ est de 5.000€ par mois. (Cette condition n'inclus pas les gains remportés à nos jackpots).
- Les bonus de jeux seront distribués une fois par foyer et/ou par compte. Si vous possédez plus d’un compte vos bonus et vos gains pourront être annulés..
- En cas de contestation des d'un joueurs sur ses dépôts effectués au casino, le casino se réserve le droit d'annuler les bonus, les gains et les retraits du joueur.
-
Le joueur est informé que l'utilisation de sa carte de crédit afin d’effectuer un dépôt entrainera le débit de la carte utilisée immédiatement après le dépôt.
- Les bonus sont destinés à être misés. (Les retraits d'un montant inférieur au bonus de jeu distribué ne sont pas admis. Lors d'une demande de retrait la valeur du bonus sera déduite de vos gains. Les mises effectuées seront tout d'abord déduites de vos dépôts puis de vos bonus de jeux
© Europa Casino Limited 2002. Ce logiciel est protégé par les lois applicables aux droits d’auteurs.
Les droits, les titres, possessions et toute propriété intellectuelle de ce logiciel appartiennent au casino Europa Casino, y compris les images, photos, animations, vidéos, audio, musiques et textes qui font parties du logiciel.
Copie, redistribution ou publication du contenu ou d’une partie du logiciel est strictement interdite.
En installant et utilisant ce logiciel le joueur est considéré avoir lu et approuvé entièrement les "termes et conditions" ci-dessus et s’engage ainsi à les respecter
Le texte ci-dessus est une traduction française aussi proche que possible de la version originale anglaise qui reste la version de référence en cas d'argument juridique.